comment récupérer la tva sur un véhicule. Les vendeurs sont soumis à un ensemble de réglementations fiscales, tandis que les acheteurs sont soumis à un autre. Ils varient également selon qu’une voiture arrive d’un État membre de l’UE ou non. Ici, nous décomposons les différentes taxes sur les véhicules afin que vous puissiez déterminer quelle sera la vôtre.
Découvrez comment récupérer votre argent en récupérant la taxe sur la valeur ajoutée sur un véhicule de travail.
Que vous soyez une entreprise, une agence de location ou un particulier, vous devrez débourser plus de 20% supplémentaires chaque fois que vous achetez ou louez une voiture. Cependant, la taxe sur la valeur ajoutée est calculée différemment selon la classification du véhicule.
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) doit être payée en totalité au moment de l’achat d’une voiture neuve auprès d’un concessionnaire. La France a un taux de 20%. Cela dépend du coût de votre voiture et du coût de stockage ou d’envoi de vos informations.
Pour commencer, établissons ce que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) considère comme une automobile « d’occasion »: une voiture qui a à la fois plus de 6 mois et qui a parcouru plus de 6 000 kilomètres au cours de sa vie. La taxe sur la valeur ajoutée due sur un véhicule d’occasion change également en fonction de la situation de l’acheteur. En fait, il n’y a pas de taxe de vente si vous êtes un simple citoyen.
Lors de la location ou de l’achat d’une automobile pour une utilisation uniquement dans le cadre de son entreprise, la TVA peut être récupérée. Les véhicules utilisés par les entreprises sont soumis à plusieurs prélèvements, notamment la taxe sur la valeur ajoutée sur les véhicules à moteur (TVA), la taxe sur les voitures de société (TVS) et la taxe sur le dioxyde de carbone. Bien que la TVA ne soit souvent pas récupérable, il existe des circonstances dans lesquelles cela peut être accompli. Les automobiles touchées sont :
Le recouvrement de la TVA est limité aux coûts directement liés aux activités de l’entreprise. Par exemple, nous n’incluons pas dans le prix des réparations. Si vous louez une voiture et l’utilisez à des fins commerciales imposables à la TVA, vous pouvez déduire le coût du carburant. Ce n’est qu’avec le diesel que la déduction de la TVA est plafonnée à 80%. Les 20 % restants sont divulgués dans le rapport annuel.
