quel sont les droits et devoirs du parent Aussi étendus que soient les droits des parents dans certains domaines, ils ne sont pas absolus dans les domaines où l’autorité est concernée. Le meilleur intérêt de l’enfant doit être la principale préoccupation, et tout doit être manipulé avec le plus grand soin.
Retrouvez la situation de vie actuelle de l’enfant :
Puisque les parents ont le droit et la responsabilité de la garde, l’enfant doit vivre avec eux. Ils font des réparations à la maison de leur enfant. C’est une grande partie d’être un parent. Sauf s’il est déterminé par la loi qu’il s’agit d’une nécessité absolue, « l’enfant ne peut, sans l’autorisation des père et mère, quitter le domicile familial et ne peut être éloigné » (article 371-3 du Code civil).
La règle protège non seulement l’enfant, mais aussi toute partie extérieure. Sans le consentement de ses parents, l’enfant n’est pas autorisé à vivre avec une autre personne. Ses parents peuvent lui donner la permission de passer du temps loin de la maison, comme dans un pensionnat, un apprentissage, un travail ou en vacances.
Un enfant qui vit avec ses parents est toujours considéré comme faisant partie de la famille même s’il ne partage pas la même résidence physique. Les parents ont la possibilité d’intenter une action en justice et de demander l’aide de la force publique (la police) pour assurer le retour en toute sécurité de leur enfant.
La garde des enfants est une autre responsabilité parentale importante :
Si la garde est un privilège juridique, alors fournir un foyer sûr et sécuritaire à un enfant est une obligation. L’objectif ici est d’assurer la sécurité du mineur. Le droit d’être parent pourrait être retiré aux parents désintéressés. Et dans des cas extrêmes, un tribunal pénal pourrait retenir l’infraction d’abandon d’un mineur, passible d’une peine maximale de sept ans de prison et d’une amende de 100 000 $.
Une responsabilité de surveillance :
Un devoir de surveillance existe pour assurer le bien-être physique et moral du mineur. Les parents surveillent de près leur progéniture, surveillant ses allées et venues, ses interactions avec les autres (pas seulement les parents et les amis proches), ainsi que la correspondance et d’autres formes de communication (réseaux sociaux, courriels, téléphone).
Par conséquent, les parents peuvent interdire à leur enfant mineur de rester en contact avec certaines personnes s’ils estiment que cela nuirait au développement de l’enfant. Cette responsabilité de surveiller le lieu où se trouve l’enfant s’étend au-delà du foyer et est liée au droit légal de garde.
Cependant, les parents n’ont pas un droit incontestable en la matière. Au fur et à mesure que l’enfant grandit, il aura droit à une plus grande indépendance et devrait avoir son mot à dire dans la prise de décisions qui le concernent.
Respect de l’autorité parentale, pour l’amour de l’enfant :
L’intérêt supérieur de l’enfant et ses droits passent avant tout lorsque les parents exercent leur autorité. Certains d’entre eux sont énoncés dans la Convention internationale relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989.
Aucun mineur « ne peut faire l’objet d’immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes illégales à son honneur et à sa réputation », comme le stipule l’article 16. Le stade de développement moral de l’enfant devrait éclairer la nature de la surveillance fournie. En outre, le droit du petit-enfant de poursuivre une relation personnelle avec le petit-enfant impose des contraintes à cet égard.
Un juge des enfants a le pouvoir d’intervenir et d’ordonner une mesure éducative en faveur d’un mineur, y compris le placement, si les parents manquent à leur devoir de surveillance et que l’enfant se trouve en danger. Le juge dans l’affaire du tribunal de la famille peut retirer les droits légaux des parents.
Éduquer et instruire :
La responsabilité première de tout parent devrait être l’éducation de son enfant. Pour atteindre cet objectif, la fréquentation d’un établissement d’enseignement n’est pas obligatoire. La formation éthique, politique, religieuse et sexuelle en fait partie. Le plan est de lui donner toute l’éducation dont il aura besoin pour fonctionner normalement dans la société et développer une indépendance adéquate jusqu’au jour où il pourra être qui il est vraiment. adulte égal.
Le système juridique français établit un principe de base en matière d’éducation : la fréquentation scolaire obligatoire pour tous les enfants âgés de trois à seize ans. Les parents sont tenus de commencer le processus d’inscription à l’école dès l’âge de 3 ans, mais au plus tard à l’âge de 4 ans. Ils maintiennent toujours l’option de l’enseignement à domicile, cependant.
Discipline et options d’enseignement :
S’ils enfreignent cette règle, le juge leur imposera des conséquences, telles que le retrait de leur accès aux services de soutien éducatif, ainsi qu’une peine d’emprisonnement possible. Ce dernier intervient lorsque la sécurité d’un enfant est menacée ou lorsque son accès à des soins de santé, à une nutrition et à une éducation adéquats est menacé. Par exemple, il peut décider que l’enfant doit être placé dans une autre famille ou que les parents doivent recevoir l’aide d’un service spécialisé qui peut les guider et les soutenir dans leurs problèmes.
Il est de la responsabilité des parents de donner leur consentement pour que leur enfant conclue un contrat d’apprentissage le moment venu. Une période de fréquentation scolaire plus longue est nécessaire pour l’enseignement professionnel.
Pensez à ce que l’enfant veut:
Bien que les parents aient leur mot à dire une fois que leur enfant est adulte, ils doivent respecter les désirs de leur enfant en matière d’emploi et de cheminement de carrière une fois l’éducation formelle terminée. Même si son enfant est encore mineur lorsqu’il décide d’entrer sur le marché du travail, il pourra signer un contrat de travail de manière indépendante avec son consentement.
Les principes de vie doivent être enseignés à l’enfant.
En fin de compte, il est de la responsabilité des parents d’inculquer un sain respect de la loi à leurs enfants, et la meilleure façon de le faire est de définir En ce qui concerne le sujet de l’éducation sexuelle, chacun modifiera son langage en conséquence. Ce processus doit être fait progressivement, avec des informations précises.
Les enfants ont tous des droits, des droits reconnus par la loi et inscrits dans la Convention internationale des Droits de l'Enfant #CIDE. En France, le Défenseur des droits est garant du respect de ces droits. pic.twitter.com/vBJgYhlQOk
— Défenseur des droits (@Defenseurdroits) July 7, 2020
En ce qui concerne l’éducation religieuse de leurs enfants, les parents ont le choix de ne pas les éduquer du tout dans une religion ou de choisir le culte spécifique dans lequel leur enfant sera élevé. Cependant, si un désaccord se développe entre eux, les choses pourraient devenir délicates. Bien que le juge s’égare parfois dans ce territoire, il le fait avec beaucoup de prudence.