quelle distance entre domicile des deux parents pour garde alternee Les parents peuvent mettre en place la garde conjointe avec aussi peu que cinq minutes de route entre leurs domiciles, car il n’y a pas de règles contre cela. Cependant, les juges utilisent des facteurs tels que le temps de déplacement et la distance pour décider d’autoriser ou d’interdire la garde conjointe. Ceci est fait pour que les enfants ne restent pas coincés dans la circulation trop longtemps ou ne soient pas trop fatigués de voyager. Ces derniers seront évalués différemment au fil du temps.
Dans la plupart des cas, vous ne devriez pas avoir à donner une raison pour refuser si la distance est inférieure à 15 minutes. Les magistrats sont plus susceptibles de rejeter les demandes de résidence alternative si l’emplacement proposé est à plus de 15 minutes. Au-delà de 30 m, il est fréquent que les résidences partagées soient refusées pour cette raison, avec des exceptions faites uniquement dans des circonstances exceptionnelles. Nous tenons également compte de la distance qui sépare chaque foyer de l’école où les enfants sont inscrits. La distance le long de cet itinéraire est mesurée au lieu de la distance entre les maisons des parents lors de l’évaluation du succès des transferts à la fin et au début de l’école.
Environ un tiers (37%) des familles non traditionnelles vivent dans la même ville, selon l’Insee.
Combien de temps resterez-vous approximativement à cet emplacement partagé?
Il n’y a pas non plus de limite de temps légale ou réglementaire. L’inégalité parentale dans la répartition de la richesse n’est pas exclue par la cohabitation. Cependant, les experts conviennent que pour que la résidence partagée existe, un enfant doit passer au moins 40% du temps avec un parent chaque année et 40% du temps avec un parent pendant les périodes scolaires. Notez que selon l’administration fiscale, vivre avec un parent pendant trois mois et l’autre pendant neuf mois (soit 76,7% 33,3% du temps) est considéré comme une résidence principale avec un parent (BOPI 5 B -3-004), plutôt que comme vivant avec les deux parents à parts égales.
Le type le plus courant de répartition résidentielle dans la pratique est une répartition 60/40 entre les parents, suivie d’un temps égal passé dans chaque foyer. Outre les logements saisonniers, il n’y a pas beaucoup d’autres variations sur ce thème.
Quand les gens devraient-ils commencer à vivre ensemble?
Tout groupe d’âge convient pour établir un mode de vie partagé. En fait, aucun âge maximum n’a été fixé par le législateur. Des études menées récemment sur ce sujet montrent que vivre avec d’autres personnes, même celles de moins de cinq ans, est bénéfique.
Ils révèlent que les enfants de moins de 5 ans qui vivent avec leurs deux parents ont moins de problèmes de santé mentale que ceux qui vivent exclusivement avec un seul parent. Les avantages, tels que passer jusqu’à un nombre égal de nuits chez chaque parent, s’appliquent toujours aux enfants de moins de trois ans.
Par ailleurs, ajoutons que l’Insee a souligné que la résidence alternée est une situation stable pour la majorité des enfants concernés, y compris pour les enfants âgés de 0 à 4 ans. D’une année à l’autre, seulement 14 % des enfants âgés de 0 à 4 ans, soit 86 % de tous les enfants, changent de résidence principale et, sur une période longitudinale de 5 ans, environ les deux tiers de tous les enfants continuent d’alterner entre leurs parents biologiques et leurs parents adoptifs.
À quels intervalles recommandez-vous de changer de lieu de résidence?
La supposition d’une régularité cyclique dans la résidence alternée. Il est possible d’utiliser n’importe quelle combinaison de fréquences calendaires, de la plus courte (1 jour/1 jour) à la plus longue (1 an/1 an). Quatre-vingt-neuf pour cent des parents en alternance utilisent un horaire hebdomadaire. Jusqu’à 4 % des ménages ont un parent qui s’éteint toutes les deux semaines à un mois. Pour les nourrissons et les tout-petits, il peut être préférable d’utiliser des fréquences plus élevées qui alternent tous les 1, 2 ou 3 jours.
L’administration fiscale a une présomption qu’un enfant ne vit pas sur un pied d’égalité avec ses deux parents jusqu’à preuve du contraire, et cette présomption s’applique lorsque la présence de l’enfant correspond à des périodes regroupées dans le temps, telles que les vacances scolaires. Évidemment, cela n’est vrai que d’un point de vue fiscal.
De l’avis des psychologues du développement, que se passe-t-il lorsque…
De nombreuses études menées au cours des 15 dernières années sur le thème de la résidence alternée ont révélé que le nombre de nuits et le temps total qu’un enfant passe avec chacun des parents sont le facteur le plus important pour prédire le bien-être, l’estime de soi, la confiance, la réussite scolaire, l’intégration professionnelle, le bien-être et la relation avec son père ou sa mère (y compris à l’âge adulte).
Tous les indicateurs de bien-être ou de réussite mentionnés ci-dessus sont plus susceptibles de diminuer si les enfants ne passent pas au moins 40% de leur temps avec chaque parent, selon les études susmentionnées, ce qui suggère que la recherche de l’intérêt de l’enfant conduit à donner la priorité à la résidence alternée par rapport aux systèmes où la résidence de l’enfant est fixée à l’un des parents.
Ces résultats n’ont été réfutés par aucune étude scientifique à long terme utilisant des échantillons statistiquement significatifs et publiés dans des revues scientifiques réputées. Au mieux, une poignée d’articles publiés entre les années 1990 et le début des années 2000 par des pédopsychiatres et psychanalystes qui décrivaient des cas cliniques (souvent moins de 10 par étude !) d’enfants présentant des symptômes de malaise pour tirer des généralisations sans rigueur scientifique, sans chercher à trouver la prévalence de ces cas cliniques chez les enfants en résidence partagée, ou pour démontrer le lien avec la résidence alternée.