quelle lien de parenté avec mari de la mere decedee S’il n’y a pas de testament, qui obtient la succession?
Trouver les héritiers légitimes pourrait être difficile en raison de la catégorisation de l’héritage en trois catégories. Étant donné que les lois pour établir les héritiers varient selon l’endroit où vous résidez, vous devez d’abord établir votre emplacement.
Qui hérite si une personne n’est pas mariée, vit avec un partenaire, mais n’a pas de testament ou d’autre plan successoral en place; la règle des ordres et des degrés.
Qui obtient quoi si une personne mariée ne laisse pas de testament : la règle du choix du conjoint.
Qui obtient quoi s’il a bien planifié sa succession? La réserve et le quota disponible.
Le troisième point n’a rien de compliqué. Une personne peut planifier son héritage en souscrivant une assurance vie, en établissant une fiducie ou en laissant un legs. Les personnes nommées dans un testament ou qui reçoivent un don ou qui sont bénéficiaires d’une police d’assurance-vie sont considérées comme des héritiers. Il reste à confirmer que les héritiers obligatoires ont reçu leur part de la succession. C’est un point que j’ai déjà soulevé:
Héritez-vous de votre réserve ou de votre quota, ou devez-vous le gagner?
Tout ou partie de l’héritage est laissé sans testament, assurance-vie, ou donation, on parle d’une succession non planifiée (le terme technique est dévolution légale). La législation précise les règles selon lesquelles les biens du défunt sont distribués aux héritiers. Une personne est soit mariée (et nous avons donc les lois de la dévolution légale avec un conjoint qui s’appliquent) ou non mariée (et donc nous ne le faisons pas) (et nous avons alors d’autres règles de dévolution légale sans conjoint qui s’appliquent). Par conséquent, nous examinerons d’abord les règles régissant les successions pour ceux qui sont tous deux célibataires (point 1 ci-dessous) et n’ont pas fait de plans pour leur avenir.
Pour le dire simplement, M. et Mme Corrigetonimpot sont un couple marié. Ils ont eu un accident de voiture et sont tous les deux décédés. Qui reçoit l’argent?
Premièrement, les successions doivent être déliées une à la fois; Le faire simultanément est impossible. Il s’avère dis-le que c’est M. qui a péri dans l’accident.
À l’étape 2, nous transférons M. Par conséquent, nous respecterons les directives énoncées au point 2: aucune préparation préalable n’a été faite et le défunt est marié.
3 Par la suite, nous traitons Mme Si (1) aucune de ces conditions ne tient, (2) le défunt n’avait pas d’autre significatif, et (3) nous procédons selon (1) à (3).
Avec le décès d’une seule personne, qui a droit à sa succession?
En l’absence d’époux, les règles d’ordre et de degrés établies par la loi déterminent qui a droit à quoi en cas de dévolution. En ce qui concerne la question de savoir qui hérite de quoi, la notion de conjoint ne s’applique qu’aux couples mariés. Cela indique que non seulement les ordres et les degrés s’appliquent au décès d’individus isolés, mais aussi de ceux qui cohabitent ou même PACS! Les successions des personnes qui ne sont pas mariées et qui n’ont fait aucun préparatifs en vue de leur décès éventuel (comme un testament, une assurance-vie ou des dons) seront traitées de cette manière.
Les héritiers sont organisés en quatre hiérarchies dans le livre. Leur représentation tabulaire est présentée dans les colonnes suivantes. Vous pouvez voir le degré de l’héritier en regardant sa ligne dans le tableau.
Ordre et degré de succession en l’absence d’un conjoint ou d’un autre mécanisme de planification.
Par exemple, les parents sont des parents de premier degré (première colonne) et de deuxième ordre (deuxième colonne) (première rangée). Le processus de détermination de qui obtient quoi est simple: nous gardons les héritiers avec le plus haut ordre et nous nous débarrassons du reste. Ensuite, les meilleurs titulaires de diplômes dans la colonne choisie sont identifiés et leur nombre est augmenté jusqu’à ce que toute la succession ait été récupérée.
M. Corrigetonimpot décède sans avoir fait de préparation. Il n’a pas noué le nœud. Autre avec son partenaire PACS et frère survivant, il a également deux enfants et un petit-fils. Qui reçoit l’argent?
Un- Nous commençons par inspecter les directives (colonnes). Nous avons ici des individus de premier ordre (enfants). En effet, les deuxième, troisième et quatrième choix sont exclus. Sa famille (parents et frères) sera démunie.
Deuxièmement, nous étudions les interrelations entre les rangs choisis. Les jeunes sont en deuxième année d’école, tandis que le petit-enfant est en première. L’intégralité de l’héritage sera donnée aux deux jeunes.
Vous pouvez remarquer que votre partenaire PACS et votre concubin n’apparaissent nulle part dans les données. Il est vrai qu’ils n’ont aucun droit légal sur l’héritage et ne recevront rien (le PACS n’est autorisé à vivre dans la maison que pendant une autre année avant qu’elle ne soit divisée). C’est pourquoi je soulève constamment la question de savoir comment protéger le partenaire PACS et le concubin en cas de décès prématuré de ce dernier.
Une deuxième illustration :
M. Corrigetonimpot décède sans avoir fait de préparation. Lui et sa maîtresse ont récemment acheté une maison. Frère, neveu, cousin et petit-enfant, il vit toujours chez ses grands-parents. Héritage : qui reçoit quoi et pourquoi ?
Tout d’abord, le remplaçant de M. Corrigetonimpot sera nommé. Ses héritiers obtiendront l’autre moitié de la maison qu’il a payée, mais sa concubine peut garder la partie qui est déjà la sienne.
Sylvie : "je pense à la souffrance de mon petit-fils. C'est très dur. Je l'ai vu tout petit regarder sous la couette de ses parents pour voir si elle n'était pas cachée là. Pendant, longtemps il l'a cherchée."
— Charlotte Piret (@ChPiret) October 25, 2021
2 Nous cherchons d’abord la structure. La première ligne est vide. Le frère et le neveu étant de la même génération, toutes les autres possibilités sont exclues (ordre 3 et 4).
Troisièmement, nous examinons les angles en suivant les lignes. En comparant le frère et le neveu, le frère a un niveau d’éducation plus élevé (2) (3). Le frère obtient cinquante pour cent de la maison.
C’est une question délicate car le frère doit traiter avec la concubine du défunt, qui partage maintenant la propriété de la maison avec la famille.
En utilisant le tableau précédent, déterminer les héritiers d’une seule personne décédée sans testament est rapide et simple. Il est facile de voir qui obtient quoi en comparant les colonnes et les lignes. Vous pouvez également utiliser l’arbre de succession codé par couleur fourni ci-dessous pour déterminer le degré et l’ordre appropriés.