quelle lien de parente on blunt et chris Sans testament ni autres instructions, une succession est déterminée par la loi. Il y a une pléthore de lignes directrices à suivre pour décider qui héritera. Je vais passer en revue chacun d’eux en anglais clair afin qu’à la fin de cet article, vous connaissiez l’ordre de succession dans une situation donnée. Cet article vous aidera à déterminer les héritiers appropriés dans n’importe quel scénario de succession, qu’il s’agisse d’une personne seule, d’un frère, du conjoint survivant, d’un testament ou de rien de ce qui précède. Si vous avez d’autres questions après avoir lu l’article, n’hésitez pas à commenter ou à m’envoyer un courriel.
S’il n’y a pas de testament, qui obtient la succession?
La loi distingue trois scénarios, chacun rendant plus difficile l’identification des héritiers. Les règles pour déterminer les héritiers seront différentes selon l’endroit où vous vous trouvez, vous devez donc d’abord établir votre emplacement.
Qui hérite si une personne n’est pas mariée, vit avec un partenaire, mais n’a pas de testament ou d’autre plan successoral en place; la règle des ordres et des degrés.
Qui hérite s’il n’y a pas de testament : la règle du choix du conjoint pour le marié.
Qui obtient quoi s’il a un plan de relève: réserve et quota disponible.
Le dernier point est élémentaire. Les testaments, les dons et l’assurance-vie ne sont que quelques-unes des façons dont une personne peut planifier son héritage après son décès. Les personnes nommées dans un testament, les bénéficiaires d’une donation ou celles qui peuvent bénéficier d’une police d’assurance-vie sont considérées comme des héritiers. Il reste à confirmer que les héritiers obligatoires ont reçu leur part de la succession. C’est un sujet que j’ai déjà abordé ici:
Y a-t-il un moyen de se débarrasser de la réserve et des quotas hérités?
Une succession où rien n’est prévu se produit lorsque tout ou partie du patrimoine est laissé sans testament, sans assurance-vie et sans donation (le terme technique est dévolution légale). La loi précise les règles selon lesquelles les biens du défunt sont distribués aux héritiers. Le texte fait une distinction entre deux états de choses: (1) la personne est mariée (et les règles de la dévolution légale avec un conjoint s’appliquent), ou (2) la personne n’est pas mariée (et puis nous avons d’autres règles de dévolution légale sans conjoint qui s’appliquent). Pour cette raison, nous examinerons d’abord le processus d’héritage pour ceux qui ne sont pas mariés et n’ont pas fait de projets (point 1 ci-dessous), puis nous examinerons les autres règles pour ceux qui sont mariés mais n’ont pas fait de plans pour leur succession (point 2 ci-dessous).
M. et Mme Corrigetonimpot se sont mariés. Il s’avère que le couple a été tué dans un accident de voiture. Y a-t-il un héritier?
Premièrement, les successions doivent être déliées une à la fois; Simultanément, il est impossible de le faire. Imaginez un instant que c’est M. qui a péri dans l’accident.
Deuxièmement, nous allons régler M. Ainsi, nous respecterons les directives du point 2: aucune planification préalable n’a eu lieu et le défunt est marié.
Enfin, nous nous occuperons de Mme Ensuite, nous nous en tiendrons aux directives énoncées au point 1. Il n’y a pas eu de planification préalable et le défunt n’a jamais été marié.
Lorsqu’une seule personne meurt, qui récupère ses biens?
Pour la dévolution légale sans conjoint, les règles des ordres et des degrés précisent qui a droit à quoi. En ce qui concerne qui hérite de quoi, le terme « conjoint » désigne exclusivement un couple marié. Cela signifie que non seulement les ordres et les degrés s’appliquent au décès d’individus isolés, mais aussi de ceux qui ont vécu ensemble sous une autre forme, comme le PACS. Toute personne qui n’est pas mariée et qui n’a pas fait de préparatifs pour sa succession (comme un testament, une assurance-vie ou des dons) verra ses biens distribués de cette manière.
Méfiez-vous des rares cas lorsque vous décidez qui hérite lorsqu’il y a des frères et sœurs impliqués.
Vous avez peut-être remarqué que j’ai mis en italique les noms des frères et sœurs dans le tableau précédent. En fait, la première et unique exception est lorsqu’il n’y a pas de conjoints ou d’enfants présents lors de la succession, mais qu’il y a des parents et des frères et sœurs. Si nous ne considérons que les preuves les plus récentes, notre conclusion serait la suivante :
1- Comme il n’y a pas eu de planification préalable et que l’individu est célibataire, nous adhérons au principe de hiérarchie.
Deuxièmement, il n’y a pas de descendants. Étant donné que les parents les plus proches suivants sont les parents et les frères, les suivants sont disqualifiés.
Troisièmement, puisque les parents ont le niveau d’éducation supérieur, ils ont droit à un remboursement financier.
Pour être clair, ce n’est pas ainsi que les choses fonctionnent dans ce scénario. Il y a une règle imposée par la loi qui remplace celle énumérée ici. Voici l’ordre dans lequel la succession sera distribuée en présence des parents et des frères et sœurs : un quart à chaque parent survivant et le reste aux frères et sœurs du défunt. Je ne sais pas pourquoi, mais c’est le cas. Ainsi, même s’il n’a pas le niveau de diplôme de ses parents, un frère peut parfois rebondir plus vite qu’eux.
Malheureusement, M. Corrigetontax est décédé. Il ne se passe pas grand-chose dans sa vie en ce moment; Il est célibataire et sans enfant. Ses grands-parents paternels et paternels ainsi que son frère et sa sœur sont toujours en vie et en bonne santé. Y a-t-il un héritier?
1. M. et Mme ne font aucun plan pour l’avenir. Nous jetons un coup d’œil au tableau des degrés / ordres. Absolument personne de quelque note que ce soit. Parce qu’il y a un père, un frère et un sis, nous nous en tenons à l’ordre 2. Les autres ne sont pas admissibles.
Comme il s’agit de la circonstance particulière de succession impliquant un parent et un ou plusieurs frères et/ou sœurs, il n’est pas pertinent de tenir compte des degrés.
Troisièmement, le père recevra un quart de la succession. Les 3/8 restants sont répartis entre le frère et la sœur.
Notez que la mère aurait hérité d’un quart de la succession avec les trois autres héritiers si elle avait vécu.
Il est important de se rappeler que les demi-frères et demi-sœurs ont droit aux mêmes protections que les frères et sœurs biologiques. S’il y a un lien de sang, la loi traite tout le monde sur un pied d’égalité. Les parents du défunt et un demi-frère se partageront également la succession (40 % chacun) et les 20 % restants iront au demi-frère.