quelle possibilité de garde pour un parent en deux huits Vous vous séparez. Où vos enfants vivront-ils et quels plans avez-vous pour eux? Des souhaits pour quoi ? Avec quelle autorité? Quels devoirs ? Dans cette situation difficile, que demander de plus? Les principes juridiques et les options les plus importantes dans ce domaine sont décrits dans cet article.
Principe fondamental du droit
Les modalités d’exercice de l’autorité parentale conjointe sont déterminées par les besoins de la famille dans son ensemble et de chaque parent.
Conformément à l’article 373-2-9 du Code civil, la résidence de l’enfant peut être établie soit au domicile de chacun des parents à tour de rôle, soit au domicile d’un parent isolé.
Témoignage des enfants devant le juge aux affaires familiales :
L’article 388-1 du Code civil dispose qu’un enfant suffisamment mûr pour comprendre la situation a droit à une audience au cours de laquelle il ne sera pas tenu de comparaître avec l’un ou l’autre de ses parents ou leurs avocats respectifs.
La capacité de raisonnement de l’enfant varie selon le juge auquel il doit faire face. Certaines personnes pensent que les enfants ne peuvent pas être entendus avant l’âge de 10 ou 12 ans, tandis que d’autres sont d’accord pour commencer à l’âge de 7 ans.
Les juges des tribunaux pour enfants ne sont pas liés par la préférence du mineur, même si celui-ci la leur exprime. Ce n’est qu’un facteur parmi tant d’autres qui entrent dans la détermination de l’endroit où vit un enfant.
1) Exigences relatives à l’identification de la résidence principale d’un enfant
L’article 373-2-11 du Code civil précise les facteurs à prendre en considération pour déterminer la résidence principale d’un enfant :
Entre autres, le juge considère :
Premièrement, ce que les parents avaient toujours fait ou le genre d’accords qu’ils avaient toujours été en mesure de conclure dans le passé;
Deuxièmement, les sentiments de l’enfant tels qu’ils s’expriment dans les circonstances de l’article 388-1;
Le respect mutuel et la capacité de s’acquitter de ses responsabilités parentales;
Les résultats de toute évaluation effectuée, en tenant compte de l’âge de l’enfant en particulier;
5 Les conclusions de toute enquête sociale ou contre-enquête menée en vertu des dispositions de l’article 373-2-12:
L’utilisation par un parent de la force physique ou psychologique contre l’autre parent constitue l’un des six types de violence parentale énumérés dans cet article.
Attention, l’article 371-5 du Code civil stipule que l’enfant ne doit pas être séparé de ses frères et sœurs sauf si cela est impossible ou si une autre solution est dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Le juge prend une décision concernant les relations entre les frères et sœurs si cela devient nécessaire.
Un juge peut demander une enquête sociale pour recueillir des informations sur la situation de la famille et les conditions dans lesquelles les enfants sont élevés avant de prendre toute décision fixant les modalités d’exercice de l’autorité parentale.
Un parent peut demander une enquête sociale au juge des affaires familiales si l’autre ne fournit pas un environnement approprié pour l’enfant à accueillir, y compris un endroit approprié et propre, des installations appropriées, l’absence de compagnons / non-passagers et des visites régulières.
Dans les cas où l’un des parents a une vie affective très instable ou lorsque ses compagnons peuvent constituer un danger pour l’enfant, le tribunal peut également décider que le parent ne peut pas être en présence de l’enfant ou présenter ses compagnons ultérieurs à l’enfant.
Si nécessaire, un changement dans les conditions de vie de l’enfant peut être effectué sur la base des résultats de cette enquête sociale.
Mais attention, cette enquête sociale ne servira qu’à déterminer les modalités d’exercice de l’autorité parentale, telles que la résidence de l’enfant et le droit de visite et d’hébergement de l’autre parent, et ne pourra pas être utilisée dans le débat sur les causes du divorce (notamment pour faute).
Les effets de la parentalité à distance :
Les organisations ressemblent souvent à ceci lorsque les parents vivent trop loin pour permettre des visites et des conditions de vie régulières:
L’un d’eux est le principal gardien de l’enfant et l’autre aura accès à:
50% des congés pendant les vacances d’hiver et d’été (1er semestre la 1ère année, 2ème semestre l’année suivante)
– Toutes les vacances scolaires plus courtes, y compris la Saint-Valentin, Pâques et Toussaint.
Le parent non-résident peut rattraper les week-ends (souvent un sur deux) qu’il n’a pas en profitant de toutes les courtes vacances scolaires. En fait, il est dans le meilleur intérêt de l’enfant si vous ne lui faites pas faire de longs voyages un week-end sur deux, d’autant plus que cela l’épuise et pourrait nuire à sa performance en classe.
En cas de déménagement parental :
Un parent qui déménage doit aviser l’autre parent de sa nouvelle adresse dans un délai d’un mois sous peine de sanctions pénales.
Si l’enfant doit rester avec le parent avec lequel il vit actuellement, il devra déraciner toute sa vie, y compris sa maison, son école et son cercle social, et déménager dans un nouvel endroit, loin de l’autre parent et de sa famille. Si l’enfant doit déménager pour vivre avec l’autre parent, il ou elle sera en mesure de garder toutes ces choses identiques, mais vivra loin de son système de soutien actuel. Chaque circonstance individuelle nécessite une évaluation unique.